Assurance de l’activité et des produits des fabricants du BTP - GLOBAL FABRICANT-NÉGOCIANT

Assurance de l’activité et des produits des fabricants du BTP

La solution GLOBAL FABRICANT-NÉGOCIANT permet d'assurer les entreprises ayant une activité de fabrication industrielle de produits du secteur de la construction.

Avec GLOBAL FABRICANT-NÉGOCIANT, les producteurs de composants et matériaux du BTP couvrent leur responsabilité vis-à-vis des tiers (distributeurs, entreprises qui utilisent leurs produits, salariés…) ainsi que les dommages matériels aux constructions et/ou aux ouvrages du fait des produits qu'ils fabriquent et/ou vendent.

Les atouts de la solution GLOBAL FABRICANT-NÉGOCIANT

  • Une solution d'assurance spécialement conçue pour les producteurs de matériaux du secteur de la construction, de la PME au grand groupe industriel.
  • Une couverture complète des dommages que le fabricant peut occasionner dans le cadre de son activité industrielle ou du fait de ses produits et des responsabilités qui en découlent : vices cachés de produits, retrait, dépose et repose de produits défectueux, faute inexcusable, dommages provoqués par les engins (chariots élévateurs, appareils de manutention…), atteinte à l’environnement, préjudice écologique, responsabilité environnementale…
  • Une solution qui s'adapte aux besoins de chaque entreprise, grâce à différentes formules de montants de garantie, plusieurs niveaux de franchises et le choix entre des franchises fixes ou des franchises proportionnelles.
  • Une garantie des dommages causés par les produits fabriqués après livraison qui couvre le monde entier (à l’exception des États Unis et du Canada).
  • Une garantie Protection Juridique, pour être protégé et conseillé en cas de litige avec un client, un partenaire, un fournisseur, un salarié…
  • Une tarification sur mesure, basée sur le chiffre d’affaires, l’activité, les produits fabriqués et les spécificités de l’entreprise.

Le + SMABTP : la prise en charge des frais de reconstitution d'image

À la suite d’une opération de retrait des produits livrés, l’option des frais de reconstitution d’image permet de prendre en charge vos frais engagés pour regagner la confiance de vos clients et partenaires et vous aider ainsi à rétablir votre activité au niveau antérieur à l’opération de retrait des produits incriminés.

Cette garantie inclut également la couverture de l’atteinte à l’e-réputation de votre entreprise.

Une solution vraiment optimale pour couvrir la responsabilité de l’entreprise

Le volet de responsabilité civile couvre l'ensemble des risques inhérents à l'exploitation de l'entreprise et aux responsabilités qu'elle encoure à chaque étape de son activité. Il comprend de nombreuses garanties :

  • une garantie de responsabilité avant livraison ou réception :

Elle permet au fabricant d’assurer sa responsabilité civile du fait de son activité, quel que soit le fondement juridique invoqué. Tout est prévu en matière de responsabilité : à l’égard des préposés du fabricant, du fait des dommages causés aux biens confiés ou prêtés, du fait des engins et des véhicules outils utilisés pour les besoins de l’activité, du fait de l’occupation temporaire des locaux…

  • une garantie de responsabilité après livraison ou réception :

Celle-ci permet d’assurer la responsabilité civile de l'industriel du fait des produits livrés : vices cachés, défauts de sécurité, fautes, erreurs ou manquement. Plusieurs options sont proposées pour prendre en charge les frais de retrait des produits livrés, les frais de dépose et repose des produits livrés, les frais de reconstitution d’image à la suite d’une opération de retrait des produits livrés…

  • une garantie des mesures de prévention et de sauvegarde :

Elle couvre le remboursement des frais engagés par le fabricant dans le but de prévenir un dommage imminent ou de limiter l’aggravation d'un dommage survenu ;

  • une garantie des dommages environnementaux :

Celle-ci couvre la responsabilité civile de l'entreprise concernant l'atteinte à l’environnement, y compris le préjudice écologique, ainsi que la responsabilité environnementale ;

  • une protection juridique :

Elle prévoit une assistance en cas de litige et une défense en cas de procédure judiciaire concernant l’activité de l’entreprise.

La possibilité d'ajouter un volet "Produit"

GLOBAL FABRICANT-NÉGOCIANT peut également couvrir :

  • le remplacement ou la réparation des produits fabriqués et/ou vendus en cas de vice caché ou de défaut de sécurité du produit, faute ou erreur (commise de sa conception à sa livraison) ;
  • les dommages matériels aux constructions et/ou aux ouvrages dans lesquels les produits fabriqués et/ou vendus sont incorporés. Ceci vaut y compris en cas de responsabilité solidaire concernant des Éléments pouvant entraîner la responsabilité solidaire (EPERS).

Le + SMABTP : l'activité de formation ou la location de matériels également couverte

Les industriels sont parfois amenés à avoir des activités accessoires de formation : les dommages aux tiers qui pourraient survenir lors de ces prestations sont également couverts.